Questions légales

Une des questions principales la plus fréquente posée au médecin vétérinaire par les propriétaires est sur les normes à connaître pour voyager avec les propres animaux en Italie et à l'étranger.

Le Règlement de l'Union Européenne n. 998/2003 appelé normes particulières en matière de mouvement des chiens, des chats et des furets pour l'Union même.

Dans le cas d'une sortie de l'Union Européenne il faudra se baser sur les normes existantes dans le Pays de destination et donc il sera nécessaire de s'informer auprès des ambassades ou des consulats de ces Pays. Nous déconseillons de s'appuyer aux sites web, plus ou moins officiels, car les normes peuvent changer plus rapidement que la mise à jour de ces sites. A ce propos, il faudra tenir compte que, dans certains Pays, il existe l'interdiction de détenir certaines races de chiens qui, évidemment ne pourront pas y pénétrer.

Pour rentrer en Italie venant d'un Pays extra UE il faut avoir rempli une série de conditions et c'est-à-dire:

  • Identification par micropuce
  • Immunisation en cours de validité (administration effectuée depuis au moins 21 jours et dans les délais de péremption du médicament) avec un vaccin antirabique
  • Délivrance du modèle de Passeport prévu pour les chiens, les chats et les furets
  • Soumission, avec résultat positif à l'examen sérologique d'un titrage sérique des anticorps antirabiques supérieur aux limites légales. Cet examen doit être effectué au moins un mois après la soumission au vaccin antirabique et au moins trois mois avant d'entrer en Italie. Le terme des trois mois subsiste seulement si le test est effectué en dehors de l'UE.

Cette observation du point 4 ne s'applique pas en cas de retour des Pays suivants : Andorre, Suisse, Islande, Liechtenstein, Monaco, Norvège, Ile de l'Ascension, Emirats Arabes Unis, Antigua et Barbuda, Antilles néerlandaises, Australie, Aruba, Barbade, Bahreïn, Bermudes, Canada, Chili, Fidji, Iles Falkland, Hongkong, Croatie, Jamaïque, Japon, Saint-Christophe-et-Nevis, Iles Cayman, Montserrat, Maurice, Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Polynésie Française, Saint-Pierre et Miquelon, Fédération de Russie, Singapour, Sainte-Hélène, Taïwan, Etats-Unis d'Amérique, Saint-Vincent et Grenadine, Vanuatu, Iles Wallis et Futuna, Mayotte. Pour le mouvement des animaux en entrée ou en sortie entre l'Italie, Saint-Marin et le Saint-Siège, il n'existe aucune formalité.

En cas de mouvement de l'Italie vers un autre Pays de l'UE il faudra suivre les conditions comme au point 1, 2 et 3 ci-dessus. En cas de voyages en Irlande, à Malte, en Suède, et au Royaume Uni, il faudra remplir aussi les conditions du point 4 ; dans ces cas, le test devra être effectué au moins 120 jours avant (Suède) ou bien 6 mois avant (Irlande, Royaume-Uni, Malte) d'expatrier. Pour l'introduction des animaux dans certains Pays, une obligation à des traitements préventifs est prévue, avec des temps différents, contre le ténia échinocoque (Finlande, Malte, Suède, Irlande, Royaume-Uni) et les tiques (Irlande, Malte et Royaume-Uni)
Enfin, pour rentrer en Italie d'un Pays de l'UE, il faudra observer les conditions comme ci-dessus citées aux points 1,2 et 3. Il faut souligner, toutefois, qu'il n'est pas permis, à aucun titre, de faire entrer dans notre pays des animaux âgés de moins de 3 mois et 21 jours.

Il existe un cas particulier où lors de voyages à l'étranger avec des animaux soumis à des thérapies avec des médicaments stupéfiants et psychotropes (utilisés par exemple pour des thérapies antalgiques, tranquillisantes, sédatives, etc…), les propriétaires sont obligés de porter avec eux ces médicaments. Si la quantité dépasse celle d'une confection pour chaque médicament, il faudra demander à son propre vétérinaire une certification qui atteste la raison de cette détention, en utilisant le modèle défini par la loi à présenter aux autorités de la douane en sortant du territoire italien. Telle certification a la validité de 3 mois et pourra être utilisée également lors du retour sur le territoire italien. Bien que pour certaines préparations médicales stupéfiantes ou psychotropes telle procédure ne soit pas demandée, toutefois, il vaut mieux demander s'il y a nécessité de rédiger cette certification avec son propre vétérinaire.
Enfin, dans le cas d'un transport d'animaux en Sardaigne, par rapport à ce qui était prévu dans le passé, maintenant il n'y a plus l'obligation de la vaccination antirabique. Cependant cette formalité pourrait être demandée par les règlements internes des compagnies aériennes ou navales sur lesquelles se fait le voyage, donc il est conseillé de s'informer avec suffisamment d'avance sur la date prévue pour le transfert.

 

 

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